ClearBUS et l'Autorité de Certification SG Trust Services, filiale de la Société Générale, signent un partenariat

ClearBUS, Opérateur Postal Numérique met à disposition des collectivités publiques, des entreprises et des particuliers une plate-forme leur permettant d'envoyer leurs courriers sous forme numérique, avec un haut niveau de sécurité conférant une valeur légale à ces courriers. Dans ce cadre, les clients de ClearBUS utilisent des signatures électroniques conformément aux dispositions de l'article 1316-4 du Code Civil et ses décrets d'application.

SG Trust Services vient compléter la liste des Autorités de Certification partenaires de ClearBUS et ces partenaires collaborent donc aujourd'hui dans un but de sécurisation des échanges dématérialisés via le système Postal Numérique ClearBUS.

A propos de ClearBUS, http:www.clearbus.fr

ClearBUS est une société grenobloise labélisée JEI qui propose un service d'Opérateur Postal Numérique. Constituant une alternative sécurisée et économique, son offre évite le passage par le papier, pour l'envoi de tous types de documents. ClearBUS se charge de l'acheminement de courriers simples ou recommandés électroniques avec ou sans accusés de réception.

A propos de SG Trust Services, http://www.sgtrustservices.com

SG Trust Services, filiale du Groupe Société Générale, a pour vocation de délivrer et de gérer des applications de signature électronique et des services de confiance sur Internet.

En tant qu'Autorité de Certification et Autorité d'enregistrement, elle émet, renouvèle et révoque des certificats numériques.

SG Trust Services est référencée comme Autorité de Certification par le Ministère français de l'Économie, des Finances et de l'Industrie depuis mai 2001, pour la télédéclaration et le télérèglement de la TVA sur Internet. La société est également référencée par la Sphère Sociale pour la télédéclaration et le téléréglement des cotisations sociales.

SG Trust Services s'appuie, en France et à l'étranger, sur les points de vente de la Société Générale, du Crédit du Nord et de la BFCOI.