MODELE DEPOSE : service unique de recherches documentaires sur les produits manufacturés dans le cadre de procès en contrefaçon

Contrer les procès en contrefaçon potentiellement abusifs

La société MODELE DEPOSE est née d’un constat : beaucoup de procès en contrefaçon portant sur des dessins et modèles ne sont pas légitimes, voire parfaitement abusifs. Il est cependant difficile pour un fabriquant de prouver sa bonne foi : où trouver d’anciens modèles de jouets, de vêtements ou d’accessoires de décoration ? Camille Champion a donc eu l’idée de proposer un service de recherches documentaires en créant sa propre base de données et en effectuant des recherches sur mesure.


Un service à l'usage des entreprises et des avocats spécialisés

MODELE DEPOSE travaille pour des créateurs, fabricants, importateurs ou distributeurs, dont les produits font l’objet de procès en contrefaçon. Elle travaille également pour des avocats spécialisés en propriété intellectuelle.


 

Les prestations : défensives et préventives

MODELE DEPOSE effectue des recherches d’antériorités dans le cadre de contentieux. Son travail consiste à vérifier et, éventuellement, détruire l’originalité d’un modèle revendiqué. MODELE DEPOSE propose aussi un service préventif, en amont de la création ou de la diffusion d’un produit, afin de vérifier qu’il ne fasse pas déjà l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur.


Des axes de recherche variés

MODELE DEPOSE travaille uniquement sur forfait. Elle effectue des recherches dans sa base de données interne, mais aussi dans les bases de données de propriété industrielle française et étrangères, elle se déplace dans les musées et les bibliothèques en France et à l’étranger, elle feuillète, fouille, et mène des enquêtes sur le terrain.


Plus d'informations : www.modeledepose.com