Propriété intellectuelle : Modele Déposé, service de recherche documentaire pour évaluer l’originalité d’un produit

Avant de commercialiser un produit imaginé par un designer ou provenant d’un fournisseur, chaque société est confrontée à la même problématique : ce modèle est-il original ?

En France, pays de création, l’on se soucie surtout de savoir si son produit ne va pas être copié. Or, il faut aussi se demander si ce produit n’est pas inspiré d’un modèle déjà existant, surtout dans un marché mondialisé où des milliers d’articles sont créés chaque jour, le tout associé à un environnement ultra concurrentiel où les procès en contrefaçon sont en constante augmentation.

C’est pourquoi Camille Champion a développé un service inédit en France, permettant à des sociétés de mesurer le caractère original de leur produit.


Les prestations : préventives et défensives

La société de Camille Champion, baptisée Modele Déposé, est spécialisée dans les recherches d’antériorités à titre préventif et dans le cadre de litiges. A titre préventif, il s’agit d’identifier des modèles déjà existants présentant des similitudes avec le produit en question, afin d’éviter tout problème juridique. Dans le cadre de procès en contrefaçon, il s’agit d’effectuer des recherches documentaires afin de mieux apprécier et appréhender le caractère nouveau du produit objet du litige, et d’éventuellement remettre en cause son originalité.


Des recherches multi-supports

Modele Déposé n’effectue pas seulement des recherches dans les bases de données des instituts de propriété industrielle, et c’est cela sa spécificité : elle développe aussi un fonds documentaire spécifique sur les biens manufacturés rassemblant un grand nombre de supports datés : anciens catalogues commerciaux, vieux magazines, ouvrages spécialisés dans lesquels sont recensés de nombreux produits. Modele Déposé effectue également des recherches sur mesure en se déplaçant dans les musées et bibliothèques, et réalise des enquêtes de terrain.


Un service à l'usage des entreprises et des avocats spécialisés

Sa clientèle est constituée d’avocats spécialisés en propriété industrielle et d’entreprises issues de secteurs très variés commercialisant aussi bien des meubles que des luminaires, de la vaisselle, des vêtements, des accessoires de mode, des bijoux ou des jouets.


Plus d'informations : www.modeledepose.com